Mentions Légales

Dernière mise à jour : 1er mars 2025

1. Éditeur du site

Le site we-event.eu est édité par :

Directeur de la publication : Le représentant légal d'INNOWSIE SAS.

2. Hébergement

Le site we-event.eu est hébergé par des prestataires d'infrastructure cloud sécurisés dont les serveurs sont situés en Europe, garantissant la conformité avec la réglementation RGPD.

L'API et les services backend sont accessibles à l'adresse api.we-event.eu

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site we-event.eu (structure, textes, graphismes, logiciels, base de données, sons, photographies, logo, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive d'INNOWSIE SAS, à l'exception des éléments fournis par des tiers sous licence.

Ce qui est protégé :

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site est interdite sauf autorisation écrite préalable d'INNOWSIE SAS.

4. Marques

We Event est une marque utilisée par INNOWSIE SAS. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale.

5. Contenu des utilisateurs

Les prestataires référencés sont seuls responsables des contenus qu'ils publient. INNOWSIE SAS ne peut être tenu responsable de l'exactitude ou de la légalité de ces contenus.

Pour signaler un contenu illicite : moderation@we-event.eu

6. Liens hypertextes

Le site we-event.eu peut contenir des liens vers des sites tiers. INNOWSIE SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes pointant vers le site we-event.eu nécessite une autorisation préalable écrite.

7. Limitation de responsabilité

We Event est une plateforme d'intermédiation. À ce titre :

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

9. Contact

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